Incoterms

Vous trouverez ci-dessous les Incoterms® actuellement en vigueur, accompagnés d'une brève description des responsabilités associées à chacun d'eux.

EXW – À l'usine (Ex Works)

Le vendeur se limite à mettre les marchandises à disposition dans ses locaux, tels qu'une usine ou un entrepôt. À partir de ce moment, l'acheteur assume l'ensemble des coûts, des risques et des responsabilités liés au transport.

FCA – Franco transporteur (Free Carrier)

Le vendeur remet les marchandises au transporteur désigné par l'acheteur, dans un lieu convenu, tel qu'un terminal ou un entrepôt. Dès la remise au transporteur, le risque est transféré à l'acheteur.

CPT – Port payé jusqu'à (Carriage Paid To)

Le vendeur prend en charge les frais de transport jusqu'à la destination convenue. Toutefois, le risque est transféré à l'acheteur dès que les marchandises sont remises au premier transporteur.

CIP – Port payé, assurance comprise, jusqu'à (Carriage and Insurance Paid To)

Semblable au CPT, mais avec l'obligation supplémentaire pour le vendeur de souscrire et de prendre en charge une assurance couvrant les marchandises pendant leur transport jusqu'à la destination convenue.

DAP – Rendu au lieu de destination (Delivered at Place)

Le vendeur est responsable du transport des marchandises jusqu'au lieu de destination convenu. L'acheteur assume les risques au moment de la livraison et est responsable du dédouanement à l'importation ainsi que du paiement des droits, taxes et autres frais applicables.

DPU – Rendu au lieu de destination déchargé (Delivered at Place Unloaded)

Le vendeur est responsable du transport et du déchargement des marchandises au lieu de destination convenu. Le risque est transféré à l'acheteur une fois le déchargement effectué.

DDP – Rendu droits acquittés (Delivered Duty Paid)

Le vendeur assume le niveau de responsabilité le plus élevé, en prenant en charge l'ensemble des coûts et des risques liés à l'opération, y compris le transport, le dédouanement, les droits de douane, les taxes et la livraison dans les locaux de l'acheteur.

FAS – Franco le long du navire (Free Alongside Ship)

Le vendeur livre les marchandises le long du navire au port d'embarquement convenu, après avoir accompli les formalités d'exportation. À partir de ce moment, tous les risques et les coûts sont transférés à l'acheteur.

FOB – Franco à bord (Free On Board)

Le vendeur est responsable de la préparation, du transport et du chargement des marchandises à bord du navire au port d'embarquement. Le risque est transféré à l'acheteur dès que les marchandises sont chargées à bord.

CFR – Coût et fret (Cost and Freight)

Le vendeur prend en charge les frais de transport jusqu'au port de destination ainsi que le chargement des marchandises à bord du navire. Toutefois, le risque est transféré à l'acheteur dès que les marchandises sont chargées à bord au port d'origine.

CIF – Coût, assurance et fret (Cost, Insurance and Freight)

Semblable au CFR, mais avec l'obligation supplémentaire pour le vendeur de souscrire et de prendre en charge une assurance couvrant les marchandises pendant leur transport jusqu'au port de destination.